Mentions Légales

(Loi n° 2004-575 du 21/06/2004, dite « Pour la confiance dans l’économie numérique »)

 

Le site www.joyride-mx.com est le site officiel de la marque Joyride-MX.

Propriétaire du site

Identification : Agence F dénommée ci-après « La Société »
Siège social : Bouxhmont, 124/F – 4651 Battice – Belgium
TVA : BE0 537 148 683
Directeur de la publication : M.Frederic Van Haren
Responsable de la rédaction : M.Frederic Van Haren

Tout le contenu de ce site (éléments textuels, visuels, photographiques, iconographiques, etc.) est la propriété exclusive de Agence F ou de tiers ayant autorisé la société à les utiliser.

Agence F se réserve le droit de modifier à tout moment ce contenu et/ou les mentions légales de son site, si nécessaire.

Responsabilité

La société Agence F met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable, aussi précise que possible, et une mise à jour régulière de son site internet.

Les informations contenues sur le site ne sont toutefois pas exhaustives, sont données à titre indicatif et sont donc susceptibles d’évoluer à tout moment.

En cas de constat d’une inexactitude ou d’une omission par l’utilisateur du site, ce dernier peut le signaler par mail à Agence F.

Agence F ne saurait, par contre, en aucun cas être tenue pour responsable de l’utilisation ou de l’interprétation  qui pourrait être faite de ces informations et de tout préjudice, direct ou indirect, pouvant en résulter.

Editeur du site

Agence F
Bouxhmont 124/F – 4651 Battice – Belgique
Tel. +32 (0)4 72 68 24 47

 Hébergement

L’hébergement de ce site est assuré par la société OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419 
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 Droit d’auteur et Propriété intellectuelle

Le site de Joyride-MX relève de la législation sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Les droits de diffusion et de reproduction du contenu de ce site (éléments textuels, visuels, photographiques, iconographiques, etc.) sont réservés à la société Agence F.

Toute reproduction, publication, modification ou adaptation, de tout ou partie des éléments de ce site est donc interdite sauf autorisation expresse de Agence F.

Pour toute demande relative à une éventuelle utilisation de certains éléments de ce site, merci de contacter :  M. F Van Haren par e-mail à l’adresse suivante : info@joyride-mx.com

Passer outre serait constitutif d’une contrefaçon pouvant engager la responsabilité de son auteur.

 Droit à l’image 

Conformément aux dispositions relevant du droit à l’image, toute personne (non publique) apparaissant sur une photographie et n’ayant pas autorisé sa diffusion sur le site de la société peut solliciter son retrait sur simple demande à M. F Van Haren par e-mail à l’adresse suivante: info@joyride-mx.com.

 Liens Hypertexte d’accès à un site tiers

Aucun lien hypertexte « entrant », permettant un accès au site de la société Joyride-MX ne peut être déposé sur un autre site sans l’accord express de la société.

Une demande de mise en place d’un tel lien peut être adressée à M. F Van Haren par e-mail à l’adresse suivante: info@joyride-mx.com

La société Agence F se réserve le droit d’accepter ou de refuser cette mise en place sans avoir à motiver sa décision.

Il ne peut en aucun cas s’agir de site diffusant des informations contraire à la loi, aux bonnes mœurs et à l’ordre public, à caractère polémique ou extrémiste, à caractère pornographique ou pédopornographique, à caractère raciste ou xénophobe, ou plus largement de site pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Des liens « sortant » figurant sur le site de la société Joyride-MX peuvent permettre à ses utilisateurs d’accéder à d’autres sites internet externes sur lesquels Agence F dispose toutefois d’aucun contrôle.

Elle ne saurait donc être tenue pour responsable de quelque dommage que ce soit résultant du contenu de ces sites ou sources externes.

 Cookies

Les utilisateurs sont informés que lors de leurs visites sur ce site, des cookies (éléments ne permettant pas de les identifier mais servant à enregistrer des informations sur leur navigation) peuvent s’installer automatiquement sur leur logiciel de navigation.

Sont alors recueillies de manière automatique des données non nominatives, le plus souvent à usage statistique, concernant la navigation sur le site de la société Agence F par son utilisateur.

Les utilisateurs sont informés de la présence de ces cookies, de la possibilité qui leurs est offerte de les refuser et du fait que la désactivation des cookies peut techniquement limiter leur accès à tout ou partie du site.

Il est par ailleurs possible de désactiver les cookies en paramétrant son navigateur.

 Confidentialité et Protection des Données

(Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite « Informatique et libertés », modifiée et le Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016, dit Règlement Général sur la Protection des Données – RGPD)

Lors de l’utilisation du formulaire de contact sur le site internet de la société Agence F, nous collectons votre nom ainsi que votre adresse e-mail.

Ces données nous étant transmises par vous, la base juridique de leur traitement est donc votre consentement.

Ce traitement de vos données a pour finalité de répondre à votre demande de contact et ainsi vous donner réponse.

Les données collectées sont nécessaires à la finalité de ce traitement.

Elles sont conservées le temps nécessaire à leur exploitation pour rendre le service sollicité.

Sont destinataires de ces données :

• Les différents services de la société Agence F

Ces données ne sont en aucun cas cédées à des tiers.

Toutes les précautions nécessaires à la meilleure préservation possible de la sécurité des données collectées sont prises par la société Bud Racing, qui s’engage à signaler tout incident grave impactant la confidentialité des données détenues.

Conformément aux dispositions du RGPD, vous disposez :

• du droit de retirer à tout moment votre consentement.
• d’un droit d’accès, de rectification ou d’effacement de vos données,
• d’un droit de limitation ou d’opposition au traitement qui en est fait,

Si vous souhaitez exercer l’un de ces droits, merci de prendre contact par écrit, accompagné d’un justificatif d’identité, avec M. F Van Haren par e-mail à l’adresse suivante : info@joyride-mx.com

Vous est également ouverte la possibilité, dans une situation où vous le jugeriez nécessaire, d’effectuer un signalement auprès de la CNIL.

Tout utilisateur du site www.joyride-mx.com reconnait avoir pris connaissance des mentions légales d’information ci-dessus exposées et les avoir acceptées.